Marque expirée - Marque en non vigueur

FLEXSPINE
SPINEVISION Société anonyme

Numéro de dépôt :
3407985
Date de dépôt :
03/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/02/2016
FLEXSPINE de SPINEVISION

Présentation de la marque FLEXSPINE

Déposée le 3 février 2006 par la Société Anonyme (SA) SPINEVISION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FLEXSPINE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SPINEVISION domicilié(e) 180 Avenue Daumesnil,75012 PARIS - 75012 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREESE-DERAMBURE-MAJEROWICZ domicilié(e) 38, avenue de l'Opéra,75002 PARIS - 75002 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 16 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLEXSPINE est expirée depuis le 3 février 2016.

SPINEVISION a également déposé les autres marques suivantes : X-PLUS , FLEXVISION , P.L.U.S. Pivot Link Universal System , Space Vision , UNI-T , HEXANIUM , Smart'OS , SPINEVISION


SPINEVISION Société anonyme - 180 Avenue Daumesnil,75012 PARIS - 75012 - France


CABINET BREESE-DERAMBURE-MAJEROWICZ - 38, avenue de l'Opéra,75002 PARIS - 75002 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-28

Publication - Publication le 17 mars 2006 au BOPI 2006-11

Inscription le 8 avril 2013 - Changement d'adresse n°598235 - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-04-08

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires. Appareils et instruments mécaniques, électromagnétiques, radioactifs à usage médical ou chirurgical. Appareils et instruments chirurgicaux notamment : électrodes à usage médical, aiguilles à usage médical, mèches de perçage à usage médical, perceuses à usage médical, clés et tournevis à usage médical, ciseaux à usage médical, rongeurs à usage médical, colles à usage médical et chirurgical ; membres, yeux, dents artificiels, compléments et substituts osseux. Prothèses et orthèses. Articles orthopédiques ; matériel de suture, agrafes à usage médical et chirurgical, fil de suture ; matériaux ostéoconducteurs ; implants chirurgicaux, ligaments et tissus artificiels à usage médical ou chirurgical, ligaments, tissus et matériaux autogreffes, alogreffes, xenogreffes ou biocompatibles. Sources radioactives (appareils et instrument) à usage médical ou chirurgical.Produits de l'imprimerie, livres, journaux, revues, périodiques, catalogues, brochures, imprimés, prospectus, livrets.Consultation professionnelle en matière d'appareils et instruments chirurgicaux ; conseils techniques en matière de pose d'implants chirurgicaux ; recherche scientifique et industrielle, recherches techniques, recherche et développement de produits nouveaux pour des tiers ; essai de matériaux ; expertise (travaux d'ingénieurs), études de projets techniques.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.